Ici on parle de tout ce qui touche à la moto quelque soit la marque, le modèle et l'année.
( y compris la mécanique, l'entretien, le tuning, les assurances, les essais, les vidéos, les photos, etc... )
Portes ouvertes à tou(te)s les motard(e)s !
Je me suis inscrit aujourd'hui sur le forum (et présenté). J'ai la grande chance de rencontrer régulièrement deux ténors du barreau en termes de droit des automobilistes et des motards et je les mitraille à chaque fois de questions. Du coup il y a quelques feintes élémentaires que vous pouvez/devez faire quand vous vous faîtes flasher, afin d'invalider l'amende et/ou de l'éviter. Je vais vous en donner une liste non exhaustive que je complèterai au fur et à mesure qu'elles me reviennent.
Vous vous faîtes attraper aux jumelles
Dans ce cas là il y a deux cas de figure : soit vous êtes arrêté à "côté" du gendarme qui vous a pris, soit vous êtes arrêtés un peu plus loin.
Dans le premier cas, ne vous arrêtez pas tout de suite à côté du gendarme qui vous fait signe, mais allez 10 mètres plus loin (vous avez le droit), descendez vite de la moto et mettez vous rapidement debout contre votre plaque arrière. Le but est de la cacher. Avant même le contrôle d'identité, demandez ce qu'on vous veut (ils sont obligés de vous dire pourquoi ils vous arrêtent). Le bleu répondra que vous avez été contrôlé en excès de vitesse et dans ce cas là vous n'avez qu'à sortir un petit : "Juste pour être sûr vous voulez bien me redonner le numéro d'immatriculation de la moto qui a été contrôlée en excès de vitesse, svp ?"
Ils seront bien évidemment dans l'impossibilité de vous donner votre numéro, normal ils vous ont pris de face. Dans ce cas là ils ont l'OBLIGATION de vous laisser repartir. Ne vous déplacez pas jusqu'à avoir été expressément autorisé à repartir. C'est aberrant mais ça marche, cette règle m'a sauvé la mise 2 fois déjà, dont une à plus de 100 au lieu de 50.
Dans le deuxième cas, vous demandez au bleu qui vous contrôle de demander par radio le numéro de plaque à son collègue qui vous a attrapé. Lui aussi sera normalement dans l'impossibilité de le redonner (la couleur, marque, modèle, voire département de la moto ne suffisent pas) et l'agent sera obligé de vous laisser repartir. Ca m'a déjà sauvé la mise une fois et bien (à plus de 200).
Dans tous les cas, la paire de jumelles comporte un autocollant vert qui indique à quelle date elles ont été contrôlées. Si ce contrôle par les poids et mesures date de plus d'un an ils n'ont pas le droit de vous verbaliser. Si vous êtes vraiment gentil, relevez le numéro de série du radar et allez porter plainte afin de faire sauter tous les PV dressés depuis que le contrôle est périmé.
Vous vous faîtes attraper au radar automatique
Contestez l'amende et demandez systématiquement la photo (la procédure est indiquée sur le PV, normalement). Vous ne serez bien entendu par reconnaissable dessus et n'aurez qu'à payer l'amende, sans perte de points.
Vous vous faîtes "intercepter" (genre Subaru)
Tant que les bleus ne vous sont pas passés devant ET expressément fait signe de vous arrêter (soit manuellement, soit grâce à la guirlande arrière "GENDARMERIE NATIONALE, SUIVEZ NOUS") vous n'êtes pas en délit de fuite. Etant donné qu'ils n'ont pas d'instrument de mesure à la volée à bord, rien ne vous empêche d'essorer la poignée si vous les voyez dans votre rétro.
Vous vous faîtes flasher
Trois règles sont importantes. Tout d'abord les policiers n'ont pas le droit de se mettre sur des voies privées (et ils le font souvent). Du coup, quand vous vous faîtes flasher, n'hésitez pas à aller vérifier où ils sont vraiment quitte à aller demander à la maison vers laquelle mène le chemin. S'ils sont sur un terrain privé vous pouvez annuler l'amende et leur demander de déguerpir (si si).
Ensuite, les cinémomètres (c'est comme ça que ça s'appelle) ne sont pas homologués pour fonctionner sous la pluie. Toute mesure effectuée même avec une goutte qui tombe n'est pas valide et vous pouvez donc les envoyer bouler pour ça.
Enfin, sur le procès verbal qu'ils vous dressent (mais ne dîtes surtout rien sur le moment, contentez vous de ne pas payer et de ne pas signer) ils sont obligés de mettre la date de vérification du matériel. S'ils oublient le PV est nul et si la date est antérieure à un an, idem.
Dans tous les cas
Plusieurs possibilités s'offrent à vous (yepeeeee ).
Si ce qui vous fait le plus chier ce sont les points, renvoyez un chèque de 10 euros de plus que le montant dû. Il sera encaissé et un chèque de la différence vous sera renvoyé. N'encaissez jamais ce dernier. Explication : la procédure de retrait de points s'effectue une fois la procédure de paiement terminée. Si cette dernière est bloquée, la procédure de retrait de points aussi et au bout de trois ans il y a prescription.
Quoi qu'il arrive, si vous vous faîtes arrêter, ne signez et ne payez jamais l'amende, vous n'y êtes pas obligé du tout. Ensuite, une fois arrivé à la maison, fendez-vous d'une belle lettre de contestation envoyée en RECOMMANDE AVEC ACCUSE DE RECEPTION (c'est super important). Les 4/5 du temps vous ne recevrez pas de réponse et l'affaire sera classée étant donné le débordement des tribunaux de police en France. Si votre cas est classé sans suite, n'hésitez pas à demander la restitution de votre consignation (au moyen de l'accusé de réception) parce que bizarrement ils ont tendance à oublier de la rendre .
De manière générale, n'allez jamais consulter votre total de points en préfecture ou sur Internet. Le faire c'est se fermer une porte de sortie (grâce à un vice de procédure) en cas de retrait du permis.
Avec ces quelques règles simples vous pouvez vous sortir de 2/3 des emmerdes au bas mot. Je rajouterai des astuces au fur et à mesure qu'elles me reviennent. Si vous avez des questions à poser, n'hésitez pas. Si je n'ai pas la réponse je la poserai à un des deux ténors
Bonne journée et BANZAIIIII
Modifié en dernier par Stealth Eternity le mer. 18 août, 2010 15:26, modifié 2 fois.
Ca n'empêche pas de rester courtois et poli, bien au contraire. Quand je me fais arrêter je m'écrase systèmatiquement ("Bonjour monsieur" "Oui monsieur", etc.) mais je n'oublie jamais qu'ils sont payés pour faire appliquer la loi et qu'à ce titre ils doivent donner l'exemple. Ils ont des règles simples à suivre, ils n'ont qu'à les respecter.
Après le truc c'est que quand tu utilises les feintes tu le fais finement :
"Excusez-moi, vous auriez la gentillesse de me donner le numéro d'immatriculation de la moto qui a été prise en excès de vitesse, s'il vous plaît"
"S'il vous plaît, juste pour être sûr, pourrai-je voir la vignette de contrôle du radar parce que ça a une fâcheuse tendance à se dérégler cette technologie de pointe"
et la t'as l'droit au tour de la moto.... ils trouveront tjs un truc.
faut pas jouer aux cons avec les cowboys...
soit tu te casses... soit bah t'assumes...
Stealth Eternity a écrit :
Si ce qui vous fait le plus chier ce sont les points, renvoyez un chèque de 10 euros de plus que le montant dû. Il sera encaissé et un chèque de la différence vous sera renvoyé. N'encaissez jamais ce dernier. Explication : la procédure de retrait de points s'effectue une fois la procédure de paiement terminée. Si cette dernière est bloquée, la procédure de retrait de points aussi et au bout de trois ans il y a prescription.
Salut à toi Stealth Eternity et bienvenu!
J'ai juste une petite précision à te demander au sujet de cette citation. Est tu sûre qu'elle soit encore d'actualité?
Car mon frère a fait la même pour un feu orange sauf qu'il a pas signer son chèque (par oubli en plus ce crétin) et il a reçu une lettre disant "[...] votre amende est majorée pour une des raisons suivantes:
-non signature du chèque de règlement -montant incorrect
-délai de paiement dépassé
-..."
Dans la série des "j'ai testé pour vous" :
- Les 10 euros en plus, ca marche pas (ou plus selon certains).
Ils m'ont encaissé mes thunes et retirer les points et je n'ai jamais été remboursé du surplus
Fenek.masqué a écrit :Et le mec qui te verbalise sans radar, sans jumelles, juste à son apréciation, tu fais quoi?
Dans ces cas là tu descends, toujours hyper poli (et sans enlever ton casque ) puis tu lui fou un grand coup de boule dans la tronche et ENSUITE tu lui demande le numéro d'immatriculation du véhicule contrôlé!
Fenek.masqué a écrit :Et le mec qui te verbalise sans radar, sans jumelles, juste à son apréciation, tu fais quoi?
Ben là tu signes pas, tu paies pas et tu contestes. Généralement étant donné l'engorgement des tribunaux ce sera classé sans suite.
Chandrase a écrit :Dans la série des "j'ai testé pour vous" :
- Les 10 euros en plus, ca marche pas (ou plus selon certains).
Ils m'ont encaissé mes thunes et retirer les points et je n'ai jamais été remboursé du surplus
Quid des infractions relevées à la volée ?
Alors dans ces cas là tu portes plainte pour extorsion de fonds (si si) et tu récupères nettement plus que le montant de l'amende. Dans l'absolu que ce soit 10, 8, 2 ou 100 euros de plus le traitement est le même.
Pour les infractions à la volée, cf. la réponse à Fenek.masqué
Bane a écrit :J'ai juste une petite précision à te demander au sujet de cette citation. Est tu sûre qu'elle soit encore d'actualité?
Car mon frère a fait la même pour un feu orange sauf qu'il a pas signer son chèque (par oubli en plus ce crétin) et il a reçu une lettre disant "[...] votre amende est majorée pour une des raisons suivantes:
-non signature du chèque de règlement -montant incorrect
-délai de paiement dépassé
-..."
Évidemment il faut être propre (ne pas oublier de signer, entre autres). Ton frère a eu son amende majorée mais il n'a pas encore perdu ses points. Il ne faut pas qu'il hésite à refaire la feinte, ça passe c'est sûr (je l'ai fait pour une voie de bus il y a 6 mois).
Chandrase a écrit :Dans la série des "j'ai testé pour vous" :
- Les 10 euros en plus, ca marche pas (ou plus selon certains).
Ils m'ont encaissé mes thunes et retirer les points et je n'ai jamais été remboursé du surplus
Quid des infractions relevées à la volée ?
Alors dans ces cas là tu portes plainte pour extorsion de fonds (si si) et tu récupères nettement plus que le montant de l'amende. Dans l'absolu que ce soit 10, 8, 2 ou 100 euros de plus le traitement est le même.
C'est bien joli ça mais quel est le délai "légal" pour lequel on considère qu'il n'y aura pas de remboursement ... Moi ca va faire trois ans en décembre donc bon, je me doute qu'ils me rendront plus mon argent ! Puis-je toujours porter plainte, même 3 ans après le paiement ???
Je met quand même un bémol, tu as un discours rodé d'avocat, ca se ressent bien mais ne pas payer, c'est te mettre hors la loi et tu risques bien plus. Je conseille quand même la mise en consignation (cf §3.1 de mon topic : http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=36308) pour éviter tout litige ultérieur et c'est surtout la procédure légale de contestation.
Chandrase a écrit :Je met quand même un bémol, tu as un discours rodé d'avocat, ca se ressent bien mais ne pas payer, c'est te mettre hors la loi et tu risques bien plus. Je conseille quand même la mise en consignation (cf §3.1 de mon topic : http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=36308) pour éviter tout litige ultérieur et c'est surtout la procédure légale de contestation.
Ah non mais attention, quand je dis ne pas payer c'est sur place. Après il faut obligatoire payer la consignation pour ne pas être hors la loi. La grosse différence entre payer la consignation et payer l'amende, c'est que payer l'amende implique que tu reconnais les faits donc tu ne peux pas contester, ce qui n'est pas le cas de la consignation.
Pour ton cas, si c'est 3 ans après, malheureusement je crois que tu l'as dans le c..
).
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) puis tu lui fou un grand coup de boule dans la tronche 
