Responsabilité
- aktarus
- Pilote 50 cm3
- Messages : 143
- Enregistré le : ven. 28 mars, 2008 21:27
- Moto : Zx6r 2005
- Localisation : Paris 17
Responsabilité
Salut,
Ça y est, j'ai eu mon premier carton hier matin. Sans gravité pour moi, juste une semaine d'immobilisation (j'ai pris la moto sur le pied en glissant). J'explique:
Je roulais sur une chaussée à double sens avec une ligne discontinue au milieu à environ 40 km/h.
La voie d'en face était embouteillé, un gars en smart sortant de chez lui se trouvait derrière un camion prêt à s'engager sur ma voie. Il était invisible de mon point de vue car masqué par le camion, du coup il s'engage pile devant moi sans regarder pour effectuer son demi tour, je pile + mouillé + plaquettes neuves donc par terre mais sans lui rentrer dedans.
Le pompier qui était un motard, puis le flic me dise que je suis en tort car perte de contrôle du véhicule. Tant qu'il ny a pas de choc on ne peut pas impliquer le chauffeur de l'autre bagnole. C'est un comble car c'est qd même à cause de lui que j'ai pilé.
Qu'en pensez vous ?
Ça y est, j'ai eu mon premier carton hier matin. Sans gravité pour moi, juste une semaine d'immobilisation (j'ai pris la moto sur le pied en glissant). J'explique:
Je roulais sur une chaussée à double sens avec une ligne discontinue au milieu à environ 40 km/h.
La voie d'en face était embouteillé, un gars en smart sortant de chez lui se trouvait derrière un camion prêt à s'engager sur ma voie. Il était invisible de mon point de vue car masqué par le camion, du coup il s'engage pile devant moi sans regarder pour effectuer son demi tour, je pile + mouillé + plaquettes neuves donc par terre mais sans lui rentrer dedans.
Le pompier qui était un motard, puis le flic me dise que je suis en tort car perte de contrôle du véhicule. Tant qu'il ny a pas de choc on ne peut pas impliquer le chauffeur de l'autre bagnole. C'est un comble car c'est qd même à cause de lui que j'ai pilé.
Qu'en pensez vous ?
- Prelia
- Pilote 125 cm3
- Messages : 246
- Enregistré le : dim. 22 juin, 2008 21:19
- Moto : SV 1000 N 2004 Bleu
- Localisation : Yerres (Essonne)
Re: Responsabilité
La même chose...
Ayant récemment fait un stage moto chez mon assureur, il dit bien: tant que le motard ne touche pas un autre véhicule, c'est une perte de contrôle, donc non maîtrise du véhicule, donc tout pour ta g#####.
La seule éventualité où tu pourrait être dégagé de ta responsabilité, c'est si l'automobiliste reconnaissait t'avoir fait tomber sans te toucher...
Mais je suppose qu'il s'est barré.
Désolé pour toi, mais il aurait mieux valut taper.
Ayant récemment fait un stage moto chez mon assureur, il dit bien: tant que le motard ne touche pas un autre véhicule, c'est une perte de contrôle, donc non maîtrise du véhicule, donc tout pour ta g#####.
La seule éventualité où tu pourrait être dégagé de ta responsabilité, c'est si l'automobiliste reconnaissait t'avoir fait tomber sans te toucher...
Mais je suppose qu'il s'est barré.
Désolé pour toi, mais il aurait mieux valut taper.
Créateur du Vimy³² Président Club !!!
- la guèpe
- Pilote 50 cm3
- Messages : 88
- Enregistré le : sam. 23 août, 2008 18:16
- Moto : sv 650 s '06 et cb 500 piste '97
- Localisation : douai(59)
Re: Responsabilité
il me semble aussi que si tu ne touches pas, il en va de ta propre responsabilité.
a mon avis, le flic ne s'est pas trompé, même si tu n'as fais que réagir à une mise en danger d'un autre conducteur, tu l'as dans l'os: défaut de maitrise du véhicule, tu te plantes tout seul comme un grand...
tiens nous au courant de ce qu'il en est quand tu auras des nouvelles de ton assureur au cas où la solution serai plus favorable pour toi...
le principal( même si c'est sur que c'est toujours blasant), c'est que physiquement tu ne t'en sortes pas trop mal, un carton en moto, même à basse vitesse c'est jamais bon...
a mon avis, le flic ne s'est pas trompé, même si tu n'as fais que réagir à une mise en danger d'un autre conducteur, tu l'as dans l'os: défaut de maitrise du véhicule, tu te plantes tout seul comme un grand...
tiens nous au courant de ce qu'il en est quand tu auras des nouvelles de ton assureur au cas où la solution serai plus favorable pour toi...
le principal( même si c'est sur que c'est toujours blasant), c'est que physiquement tu ne t'en sortes pas trop mal, un carton en moto, même à basse vitesse c'est jamais bon...
gazafon !
Re: Responsabilité
Bon rétablissement à toi
- Fast_19
- Légende vivante
- Messages : 12247
- Enregistré le : mer. 27 févr., 2008 20:01
- Moto : Duke 790
- Localisation : Correze
Re: Responsabilité
Pas mieux... Même si un con pile devant toi pour une raison à la con, si tu lui rentre dans le cul c'est pour ta pomme.
Telle est la règle, on n'y peut rien !
Telle est la règle, on n'y peut rien !
- Zlip
- Légende vivante
- Messages : 16310
- Enregistré le : mer. 11 nov., 2009 16:13
- Moto : 765R 21'
- Localisation : Sur une île
Re: Responsabilité
Elle es bien amochée ta Sv (genre fourche plié, moteur qui fuit, etc) ou c'est "superficiel" ?
Désolé pour toi...
Désolé pour toi...
- Ryujin
- Pilote Supersport
- Messages : 2978
- Enregistré le : lun. 18 août, 2008 23:40
- Moto : Svs 1000 k3 et Svs 650 K5
- Localisation : Moulins (03)
Re: Responsabilité
Malheureusement comme déjà dis au dessus tu es en tort, enfin façon de parlé vu qu'il n'y a pas eut de chocs
Maintenant sois tu es tous risques et tu peux faire réparer ta belle mais en prenant du malus, sois tu la répars toi même
Maintenant sois tu es tous risques et tu peux faire réparer ta belle mais en prenant du malus, sois tu la répars toi même
- aktarus
- Pilote 50 cm3
- Messages : 143
- Enregistré le : ven. 28 mars, 2008 21:27
- Moto : Zx6r 2005
- Localisation : Paris 17
Re: Responsabilité
Merci pour le soutien
Au niveau des dégâts c'est assez superficiel (sélecteur cassé, carénage légèrement rayé, embout de guidon et diabolo biens poncés), merci les roulettes qui ont tout pris. A mon avis j'aurais mis les patins top block j'aurais ruiné tout le carénage, c'est un peu moins stylé les roulettes mais bcp plus efficaces croyez moi.
J'ai également abimé le carter mais sans le percer, c'est ce qui me préoccupe le plus.
J'ai eu la confirmation du père d'une amie assureur il faut cartonner pour être indemniser (c'est quand même un comble) du coup vu que les dégâts sont raisonnables je vais faire ça moi même et tenter de faire casquer un peu le conducteur directement.
Prochain achat de vraies bottes car même les bottines en cuir ça ne protège rien et surtout un nouvel intégral car j'ai tapé sur la mentonnière, j'imagine pas les dégâts si j'avais eu un jet
Enfin comme vous l'avez tous dit je m'en sors pas trop mal et c'est bien la le principal.
On a juste une ptite larme quand on voit sa titine par terre.
En fait je n'ai plus ma Sv mais un zx6r, mais je suis plus souvent ici que sur le forum ninja moins actif.Zlip a écrit :Elle es bien amochée ta Sv (genre fourche plié, moteur qui fuit, etc) ou c'est "superficiel" ?
Désolé pour toi...
Au niveau des dégâts c'est assez superficiel (sélecteur cassé, carénage légèrement rayé, embout de guidon et diabolo biens poncés), merci les roulettes qui ont tout pris. A mon avis j'aurais mis les patins top block j'aurais ruiné tout le carénage, c'est un peu moins stylé les roulettes mais bcp plus efficaces croyez moi.
J'ai également abimé le carter mais sans le percer, c'est ce qui me préoccupe le plus.
J'ai eu la confirmation du père d'une amie assureur il faut cartonner pour être indemniser (c'est quand même un comble) du coup vu que les dégâts sont raisonnables je vais faire ça moi même et tenter de faire casquer un peu le conducteur directement.
Prochain achat de vraies bottes car même les bottines en cuir ça ne protège rien et surtout un nouvel intégral car j'ai tapé sur la mentonnière, j'imagine pas les dégâts si j'avais eu un jet
Enfin comme vous l'avez tous dit je m'en sors pas trop mal et c'est bien la le principal.
On a juste une ptite larme quand on voit sa titine par terre.
- Zlip
- Légende vivante
- Messages : 16310
- Enregistré le : mer. 11 nov., 2009 16:13
- Moto : 765R 21'
- Localisation : Sur une île
Re: Responsabilité
Bon tu t'en sors pas trop mal au final. Le plus gros dégât étant le carter, ça devrait pouvoir le faire sans trop te ruiner.
- r0nan
- Pilote 50 cm3
- Messages : 165
- Enregistré le : dim. 06 avr., 2008 20:32
- Moto : KTM Superduke 990 - Sv650n K3
- Localisation : Poissy (Yvelines)
Re: Responsabilité
Euh je veux juste rectifier un truc, le fait de ne pas toucher la voiture n'implique surement pas automatiquement une perte de contrôle du véhicule.
Si la voiture t'a fait faire un évitement et que tu es tombé à cause de cet évitement, c'est lui qui est en tord (refus de priorité), pas toi.
Le seul problème c'est de le prouver : soit le conducteur avoue s'être engagé sans visibilité et c'est lui qui prend toute la responsabilité, soit tu as un témoin. Sinon oui tu l'as dans l'os.
Mais je répète, ce n'est pas parce que vous ne touchez pas la voiture que vous êtes en tord. Alors si jamais ça vous arrive, pensez à prendre le nom et numéro d'un témoin, parce qu'en général c'est la seul chose qui pourra vous éviter de prendre tous les tords...
Si la voiture t'a fait faire un évitement et que tu es tombé à cause de cet évitement, c'est lui qui est en tord (refus de priorité), pas toi.
Le seul problème c'est de le prouver : soit le conducteur avoue s'être engagé sans visibilité et c'est lui qui prend toute la responsabilité, soit tu as un témoin. Sinon oui tu l'as dans l'os.
Mais je répète, ce n'est pas parce que vous ne touchez pas la voiture que vous êtes en tord. Alors si jamais ça vous arrive, pensez à prendre le nom et numéro d'un témoin, parce qu'en général c'est la seul chose qui pourra vous éviter de prendre tous les tords...
- Prelia
- Pilote 125 cm3
- Messages : 246
- Enregistré le : dim. 22 juin, 2008 21:19
- Moto : SV 1000 N 2004 Bleu
- Localisation : Yerres (Essonne)
Re: Responsabilité
Si ton carter est n'est pas cassé mais simplement rayé, pourquoi ne pas utilisé un protège carter carbone ou kevlar pour cacher les rayures et donner une touche racing à ton ninja ?
Regardes là:
http://www.elitecarbone.com/#KAWASAKI
Ils sont sérieux
Regardes là:
http://www.elitecarbone.com/#KAWASAKI
Ils sont sérieux
Créateur du Vimy³² Président Club !!!
- Stilwell
- Pilote 50 cm3
- Messages : 35
- Enregistré le : sam. 18 sept., 2010 18:55
- Moto : Converse All Stars, mais plus pour longtemps...
Re: Responsabilité
Le truc, c'est que pour établir la responsabilité, il ne doit pas y avoir forcément contact entraînant un dommage. Une perturbation visuelle peut très bien être un fait générateur de responsabilité.
Par contre, ce que je te dis là concerne la théorie générale de la responsabilité et sachant qu'il y a un régime spécial pour les accidents de la route (loi de 1985), ce n'est peut-être pas applicable. Mais je crois que ce principe est valable même en cas d'accident de la route.
Je vais voir si je peux retrouver mes cours de responsabilité et je te tiens au courant.
Par contre, ce que je te dis là concerne la théorie générale de la responsabilité et sachant qu'il y a un régime spécial pour les accidents de la route (loi de 1985), ce n'est peut-être pas applicable. Mais je crois que ce principe est valable même en cas d'accident de la route.
Je vais voir si je peux retrouver mes cours de responsabilité et je te tiens au courant.
Re: Responsabilité
c'est des conneries, depuis 1985, la loi a chang ( a moins qu'elle ai rechangée depuis)é. pas besoin de toucher un tiers, par contre, il vaut mieux avoir des témoins.aktarus a écrit :Salut,
Le pompier qui était un motard, puis le flic me dise que je suis en tort car perte de contrôle du véhicule. Tant qu'il ny a pas de choc on ne peut pas impliquer le chauffeur de l'autre bagnole.
Qu'en pensez vous ?
je parle en connaissance de cause. en 85, donc, sur une rue a 2 voies, je roulais sur celle de gauche, quand un vehicule sur la file de droite decide de se mettre sur celle de gauche, juste devant moi.
freinage, blocage de roue et paf...la bar en question ne se sentant sans doute pas responsable ne s'est pas arrété. j'ai eu du bol, j'ai eu 2 temoins. et c'est les flics qui sont venus qui m'ont informé du changement de loi.
resultat , c'est bien la bar qui a changé de file qui a eu 100% de tort.
650 SVN de 99
Ducati 750 SSie de 2000 pour la piste
Ducati 750 SSie de 2000 pour la piste
- Stilwell
- Pilote 50 cm3
- Messages : 35
- Enregistré le : sam. 18 sept., 2010 18:55
- Moto : Converse All Stars, mais plus pour longtemps...
Re: Responsabilité
Alors :
- la Deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rappelé dans un arrêt en date du 14 novembre 2002 que "l'absence de contact n'exclut pas nécessairement l'implication".
- un arrêt du 14 décembre 1987 précise même que "l'absence de contact n'exclut pas l'implication notamment si le cyclomotoriste a été surpris par l'arrivée du camion qu'il n'avait pas remarqué, ce qui aurait provoqué une réaction violente de sa part, qui l'aurait déséquilibré et jeté à terre".
- un arrêt du 14 juin 2006 va même jusqu'à dire que "est impliqué le véhicule circulant normalement dans son couloir, mais dont la présence a surpris un usager roulant en sens inverse, qui s'était déporté sur la gauche par inattention et dont la brusque manoeuvre d'évitement a provoqué l'accident."
Le dernier arrêt peut sembler injuste, mais il faut rappeler que l'implication n'est pas synonyme de la responsabilité...
J'espère en tout cas que ça a pu t'aider. Le mec qui t'a fait chuter, il est identifié ? Il y a des témoins ?
- la Deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rappelé dans un arrêt en date du 14 novembre 2002 que "l'absence de contact n'exclut pas nécessairement l'implication".
- un arrêt du 14 décembre 1987 précise même que "l'absence de contact n'exclut pas l'implication notamment si le cyclomotoriste a été surpris par l'arrivée du camion qu'il n'avait pas remarqué, ce qui aurait provoqué une réaction violente de sa part, qui l'aurait déséquilibré et jeté à terre".
- un arrêt du 14 juin 2006 va même jusqu'à dire que "est impliqué le véhicule circulant normalement dans son couloir, mais dont la présence a surpris un usager roulant en sens inverse, qui s'était déporté sur la gauche par inattention et dont la brusque manoeuvre d'évitement a provoqué l'accident."
Le dernier arrêt peut sembler injuste, mais il faut rappeler que l'implication n'est pas synonyme de la responsabilité...
J'espère en tout cas que ça a pu t'aider. Le mec qui t'a fait chuter, il est identifié ? Il y a des témoins ?